Déposée le 16 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARILAND FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IMPER'MECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARILAND FRANCE domicilié(e) La Chaumasse, 42380 LURIECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 025 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque IMPER'MECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARILAND FRANCE S.A.R.L. - La Chaumasse, 42380 LURIECQ - France - SIREN 351025879
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Lotion pour les cheveux, crèmes capillaires, shampoings traitants, colorants pour les cheveux, teintures pour les cheveux.Appareils de protection pour les mèches de cheveux.Films en matière plastique pour la protection des mèches de cheveux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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